Norton Rose Fulbright conseille Masen sur son programme d’énergie solaire et la première émission de Green Bonds (obligations vertes) au Maroc

Norton Rose Fulbright, cabinet d’avocats d’affaires international, a accompagné l’Agence marocaine pour l’énergie durable (Masen) pour la mise en œuvre son programme NOOR PV I, étape importante de la vaste ambition du Maroc dans le domaine de l'énergie solaire.

Composé de trois projets distincts – NOOR Ouarzazate IV, NOOR Laâyoune et NOOR Boujdour – financés par Masen, avec le support de la banque allemande de développement (KfW) (concernant NOORo IV), et par les revenus des premiers Green Bonds émis au Maroc, le programme NOOR PV I sera doté d’une capacité cumulée de 170MW. ACWA Power, le leader saoudien de l’énergie, a été sélectionné pour la conception, le financement, la construction, l’exploitation et la maintenance du programme.

Ce programme constitue une nouvelle étape du Plan Solaire Marocain prévoyant une capacité installée d’au moins 2000MW en énergie solaire dans le pays d’ici à 2020. Il est mis en œuvre par Masen par le biais d’appels d’offre internationaux portant sur des projets de production d'électricité indépendants (IPP), comprenant la construction, la détention, l’exploitation et l’approvisionnement, Masen restant actionnaire minoritaire.

Simon Currie, responsable de la pratique Energie de Norton Rose Fulbright au niveau mondial, commente :

« Les caractéristiques uniques du programme de Masen ont conduit à une baisse significative des coûts des projets thermo-solaires et photovoltaïques, permettant de rivaliser avec les modes de production d’énergie traditionnels. Nous pensons que le soleil marocain alimentera l’Europe et l’Afrique Sub-saharienne en énergie dans un futur proche. »

Anne Lapierre, responsable de la pratique Energie pour la région Europe, Afrique, Moyen-Orient, ajoute :

« Le modèle de financement innovant de Masen marque un étape cruciale pour toutes les futures transactions dans la région. Un accord de co-développment dans le secteur des énergies renouvelables a d’ailleurs déjà été signé avec le Sénégal et Djibouti. Il ne fait aucun doute que ces innovations en matière de financement et de structuration de projets portées par Masen au Maroc feront figure de modèle pour le reste de l’Afrique. »

L’équipe internationale de Norton Rose Fulbright chargée de conseiller Masen sur le programme NOOR PV I était composée d’avocats des bureaux de Casablanca, Paris, Londres et Sydney. Elle était dirigée par Alain Malek, associé responsable du bureau de Casablanca en charge de la relation avec Masen, accompagné de trois associés, Simon Currie, Anne Lapierre et Richard Hill. Souâde Messaoudi, collaboratrice, était en charge de la coordination (et des aspects appel d’offres et droit des sociétés) du dossier avec une équipe comprenant également Sylvaine Ruet, consultante, assistée d’Adnen Ben Naser, en charge des contrats d’achat d’électricité ; Kate Kortenbout, Michael Poole et Santiago Ross, en charge des aspects construction, exploitation et maintenance ; Rosa Mottershead et Elsa Weatherley-Godard en charge des aspects financement.

L’équipe ayant conseillé sur l’émission des Green Bonds était dirigée par Alain Malek, assisté par Anne-Laure Bernard-Bouissières, of counsel, Souâde Messaoudi et Ismaël Sinaceur.

Norton Rose Fulbright conseille actuellement Masen sur la prochaine étape de son Plan Solaire – NOOR Midelt Phase 1 – qui comprendra deux projets hybrides Centrales Solaires Thermodynamiques-Photovoltaïque, d’une capacité de 400MW, qui deviendront les projets hybrides les plus importants au monde.

Pour plus d'informations sur le projet NOOR: http://www.bbc.com/future/story/20161129-the-colossal-african-solar-farm-that-could-power-europe

Pour de plus amples informations, merci de contacter :

Carole Guettier, Senior business development manager, Norton Rose Fulbright LLP
Tél: + 33 (0)1 56 59 52 75
carole.guettier@nortonrosefulbright.com

Charles Billiard, Communication Executive, Norton Rose Fulbright LLP
Tél: + 33 (0)1 56 59 52 96
charles.billiard@nortonrosefulbright.com

Guillaume Mandrou, Agence Weber Shandwick
Tél : +33 (0)1 47 59 38 70
GMandrou@webershandwick.com

À propos de Norton Rose Fulbright :

Norton Rose Fulbright est un cabinet d’avocats d’affaires international. Nous fournissons une gamme complète de services juridiques aux entreprises et institutions financières mondiales de premier plan. Notre cabinet rassemble au-delà de 3800 avocats dans plus de 50 villes à travers l’Europe, les Etats-Unis, le Canada, l’Amérique latine, l’Asie, l’Australie, l’Afrique, le Moyen-Orient et l’Asie centrale.

Reconnus pour notre approche sectorielle, nos compétences couvrent l’ensemble des secteurs clés de l’industrie : institutions financières, énergie, infrastructures, mines et matières premières, transport, technologie et innovation ainsi que sciences de la vie et santé.

Partout dans le monde, nous agissons en accord avec nos principes fondateurs dans la conduite des affaires que sont la qualité, l’unité et l’intégrité. Notre ambition est de fournir à nos clients, dans chacun de nos bureaux, un service juridique répondant aux plus hautes exigences et de qualité uniforme.

Pour toute information complémentaire sur Norton Rose Fulbright, nous vous invitons à vous rendre à l’adresse nortonrosefulbright.com/legal-notices-and-disclaimers.

À propos de Norton Rose Fulbright en Afrique :

Norton Rose Fulbright assiste ses clients en Afrique dans plus de 40 juridictions de  « common law » ou de droit civil, y compris dans certains pays connaissant une croissance rapide tels que le Nigéria, l’Ouganda et le Zimbabwe. Nos équipes interviennent dans des droits aussi variés que le droit OHADA, français, marocain, anglais, tanzanien ou sud-africain. Elles possèdent une expérience spécifique des pays francophones et des pays lusophones, en particulier au Mozambique et en Angola. Norton Rose Fulbright est implanté en Afrique du sud, au Maroc et en Tanzanie et a noué des alliances en Ouganda, au Burundi et au Zimbabwe.