Les brevets sont essentiels au succès et au développement à long terme d’une organisation innovatrice. Notre équipe de brevets possède les connaissances scientifiques et techniques et l’approche stratégique dont nos clients ont besoin pour optimiser la valeur de leurs actifs tout au long du cycle de vie de l’innovation : du captage de l’invention à la rédaction de brevets de niveau international, jusqu’à son examen par le bureau des brevets, ainsi que la monétisation et l’application des droits en matière de brevets. 

Notre équipe de brevets constitue l’une des équipes les plus respectées au monde pour l’obtention de brevets. Notre équipe comprend des avocats, des agents de brevets et des consultants techniques titulaires de diplômes d’ingénierie et de diplômes en sciences, dont plusieurs sont titulaires d’un doctorat, et ils travaillent avec le meilleur logiciel de gestion de propriété intellectuelle, doté de capacités d’interface client, et collaborent avec des spécialistes hautement qualifiés pour ce qui est des processus liés aux brevets et avec un réseau mondial organisé constitué d’avocats en brevets. 

Nous travaillons avec des clients issus de divers secteurs, notamment l’aérospatiale; l’agriculture; les communications et les médias; l’énergie; les institutions financières; les infrastructures; les sciences de la vie et les soins de santé; l’exploitation minière et les matières premières; le transport; et la technologie. Nous reconnaissons que les inventions sont de plus en plus interdisciplinaires; un appareil de diagnostic compatible avec un téléphone intelligent, par exemple, peut nécessiter un expert en IA, un chimiste et un physicien spécialisé en spectroscopie. Notre modèle est adaptable et peut être utilisé de manière collaborative; votre demande sera rédigée par la bonne équipe. 

Nous nous investissons à comprendre vos activités et vos objectifs commerciaux, afin de faire cadrer efficacement votre portefeuille de brevets avec votre stratégie d’affaires. Notre équipe de brevets travaille en étroite collaboration avec nos collègues responsables de l’octroi de licences, des fusions et acquisitions et des litiges, et la compréhension et l’expérience accumulées qui découlent des activités de monétisation et de défense nous permettent de rédiger des brevets plus solides et utiles sur le plan commercial. 

Notre équipe responsable des poursuites en matière de brevets est habile à repérer et à atténuer les risques pour la commercialisation que posent les droits en matière de brevets détenus par des tiers en procédant à des analyses des régimes de brevets basées sur le risque et en donnant des avis sur la liberté d’exploitation. Nos avocats responsables de l’obtention de brevets et nos avocats plaidants en matière de brevets travaillent en équipe intégrée, y compris notre équipe responsable des litiges en matière de brevets aux États-Unis. 

Nous offrons des conseils relatifs à la liberté d’exploitation et à la vérification diligente; à la gestion des différends en matière de brevets mondiaux et parallèles; à l’acquisition de brevets; aux demandes de brevets, y compris auprès de bureaux nationaux et supranationaux; aux différends en matière de brevets liés à des secteurs spécialisés, y compris les conditions FRAND, les brevets essentiels à une norme (SEP) et les CCP; à l’exécution des droits et à la résolution de différends et de litiges en matière de brevets, y compris les instances devant l’ITC; aux questions liées au droit aux brevets et à la propriété des brevets; aux stratégies en matière de dépôt de brevets; à la gestion de portefeuille de brevets; à la cession et à l’octroi de licences relatifs à la technologie de brevets; à la protection des obtentions végétales; et aux transferts de technologie, y compris des conseils en fiscalité.

 

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Associé, Administrateur national canadien, Propriété intellectuelle
Agent de brevets associé

Reconnaissance sur le marché

Chambers Canada, échelle nationale (2025) – Propriété intellectuelle : litiges Chambers and Partners
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Chambers Global, Canada (2024) – Propriété intellectuelle Chambers and Partners
World Trademark Review 1000 (2024) Law Business Research
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Personnes-ressources

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