Droit du sport

Nos avocats possèdent une longue expérience dans le secteur du sport à l’échelle mondiale et ont conseillé des clients dans le cadre d’opérations réalisées partout en Amérique du Nord, en Europe, en Asie, en Australie et en Afrique du Sud touchant des sports tels que le soccer, le rugby, la Formule 1, le football américain (Ligue nationale de football), le cricket, le hockey, le tennis et les courses de chevaux. Nous donnons des conseils sur tous les aspects du droit du sport et nos forces résident dans les domaines de l’acquisition et de la vente de franchises, de la négociation de commandites, du financement de stades et des enquêtes.

Les équipes et les franchises sportives sont de plus en plus perçues comme des actifs mondiaux commercialisables qui sont achetés et vendus fréquemment. Nous avons conseillé des clients relativement à l’acquisition et à la vente d’équipes et de clubs professionnels aux plus hauts niveaux dans des sports tels que le soccer (y compris la Premier League d’Angleterre), le football américain (y compris la Ligue nationale de football) et la Formule 1. Nous possédons également une expérience reconnue en matière de prestation de conseils à des investisseurs chinois portant sur des investissements transfrontaliers dans le secteur des sports et considérons l’Asie comme une région de croissance importante dans ce secteur, non seulement en Chine, mais également au Japon, en Malaisie et en Inde.

Dans le domaine du financement de stades, le travail que nous avons réalisé relativement au stade SportsHub de Singapour, de sa conception en 2007 à son refinancement de 1,5 G$ en 2015, est un exemple parfait des projets d’envergure auxquels nous avons participé. Ce projet a d’ailleurs remporté le titre d’opération de l’année de l’Infrastructure Journal. Aux États-Unis, nous avons fourni des conseils sur le développement du stade de Citi Field, port d’attache de l’équipe de baseball des Mets de New York, et nous agissons actuellement à titre de conseillers juridiques dans le cadre de son refinancement. De même, au Royaume-Uni, nous avons conseillé les propriétaires du circuit de course automobile de Silverstone au sujet d’un nouveau développement et d’un investissement devant s’échelonner sur plusieurs années.

Le travail que nous exécutons pour le compte d’organisations sportives comporte un vaste éventail de services en droit des affaires, notamment des opérations d’entreprise, des consultations sur des questions commerciales et contractuelles, des conseils sur des questions de propriété intellectuelle (dont la gestion de portefeuilles mondiaux de marques de commerce), des conseils sur l’immobilier, les finances, l’emploi et le travail et la résolution de différends. Étant donné que les enquêtes deviennent une caractéristique de plus en plus courante dans le domaine du sport international, il est également fréquent que nous prodiguions des conseils en matière d’enquêtes réglementaires touchant le sport à l’échelle mondiale, en représentant tant les directions que les organismes de réglementation.