Notre groupe a réussi à bâtir une pratique sans pareille et respectée, formée d’avocats qui conseillent les associations professionnelles exonérées d’impôt, les collèges et les organismes de réglementation dans un éventail de disciplines professionnelles, y compris l’architecture, le génie, la médecine, la comptabilité et les conseils de l’immobilier.

Nos avocats sont régulièrement appelés à donner des conseils sur des questions relatives à l’établissement, à l’administration et à la réglementation des organismes de bienfaisance, des fondations et des autres organismes sans but lucratif et organismes exonérés d’impôt. Nous conseillons des administrateurs, des fiduciaires et des gestionnaires à l’égard de questions d’ordre opérationnel et administratif, comme les obligations fiduciaires, les exigences comptables et la conformité à la Loi de l’impôt sur le revenu et diverses questions d’ordre réglementaire. De plus, nous prêtons assistance aux organismes sans but lucratif pour qu’ils puissent réaliser leurs opérations commerciales et opérations de restructuration, qu’il s’agisse d’aménagements immobiliers, d’achats d’actifs, de réorganisations, de regroupements et de fusions, et créer les filiales et les organismes parallèles nécessaires à l’exercice efficace de leurs activités.

Notre équipe fournit également des conseils à des donateurs et à des particuliers fortunés relativement à leurs dons personnels et planifiés à des organismes de bienfaisance enregistrés. De la création d’une fondation privée par un client au versement d’un don de bienfaisance par testament, nos avocats s’assureront que les volontés philanthropiques du client sont respectées de la façon la plus efficace possible sur le plan fiscal.

Comme le secteur des organismes sans but lucratif est toujours à la recherche de nouvelles sources de revenus pour remplacer le financement gouvernemental, qui est de plus en plus limité, il devient essentiel de retenir les services de conseillers juridiques avisés. Notre équipe s’est forgé une réputation fondée sur sa compréhension des enjeux du secteur et sa capacité à trouver des solutions novatrices. Nos clients se fient à nos connaissances du contexte légal et réglementaire et nous font confiance pour les aider à franchir les difficultés qui se dressent devant eux et à obtenir des résultats.