Les marques de commerce et autres constituent, pour une entreprise, quelques-uns des droits de propriété intellectuelle, et des actifs, les plus précieux qui soient. Notre équipe mondiale Marques de commerce et marques compte plus de 100 avocats, agents, parajuristes et membres du personnel de grande expérience répartis dans les centres du commerce mondiaux des cinq continents et travaillant en étroite collaboration. Ils donnent aux clients des conseils uniformes et coordonnés sur la gestion et la protection de leur portefeuille de marques, de même que sur des opérations portant sur les marques de commerce et les droits attachés aux dessins ou modèles.
Nous nous occupons de tous les aspects du droit des marques de commerce, dont l’autorisation, l’enregistrement et le maintien en vigueur de marques de commerce et des droits connexes, tels que les droits attachés aux dessins ou modèles. Nous collaborons avec nos clients pour les aider à commercialiser leurs marques qui font partie de leurs actifs importants, notamment en leur offrant du soutien dans le cadre de l’octroi de licences, de comarquage, d’opérations commerciales et de vérifications diligentes. Nous possédons aussi une grande expérience quand il s’agit de faire valoir des droits relatifs aux marques de commerce en cas de violation, de dilution et de contrefaçon ainsi que dans le cadre de litiges connexes.
Puisque nous sommes les conseillers stratégiques de confiance de nos clients, nous protégeons, monétisons et faisons respecter certaines des marques, des marques de commerce et des présentations commerciales les plus reconnues du monde, et aidons ainsi les clients à réduire les risques au minimum et à maximiser la valeur de leurs marques ainsi qu’à renforcer leur identité de marque.
Nos services comprennent les conseils et les mesures d’exécution en matière de lutte contre la contrefaçon, y compris la saisie douanière; la collaboration avec les autorités chargées d’appliquer la loi dans le cadre d’enquêtes criminelles; la gestion de portefeuille national et international, y compris la procédure d’autorisation, les avis juridiques, la poursuite, le maintien en vigueur et la stratégie générale; les questions liées à l’Internet, aux noms de domaine et aux médias sociaux; les litiges et les modes extrajudiciaires de résolution des différends; la surveillance, y compris les déclarations en douane; les conventions de sûreté et autres conventions; les procédures relatives aux marques de commerce et aux droits relatifs aux dessins ou modèles devant les bureaux nationaux de la propriété intellectuelle; les opérations et les licences portant sur des marques de commerce, des dessins ou modèles et des marques; et les questions liées à la concurrence déloyale.
Au Canada, notre équipe de marques compte plus de 25 avocats et agents de marques de commerce de partout au Canada qui aident nos clients à protéger, à commercialiser et à faire respecter leurs droits relatifs aux marques de commerce. Notre équipe travaille en collaboration avec nos clients pour acquérir, commercialiser et protéger leurs marques et leurs innovations, y compris les marques de commerce traditionnelles et non traditionnelles comme les formes et les emballages de produits ou de contenants. Nous vous conseillons sur tous les aspects de l’autorisation, de l’enregistrement, de la commercialisation, de la monétisation, de l’octroi de licences et de comarquage complexes, ainsi que de la protection des droits liés aux marques de commerce et aux marques.
Notre équipe possède une expérience particulière et des compétences en matière d’application de la loi, d’oppositions et de procédures de non-emploi devant la Commission des oppositions des marques de commerce, de poursuites et de demandes en contrefaçon et pour commercialisation trompeuse devant la Cour fédérale et les tribunaux provinciaux, ainsi que de conception et de mise en œuvre de programmes d’application de protection contre la contrefaçon partout au Canada.
Notre équipe canadienne jouit d’une excellente réputation pour le travail lié aux marques de commerce et aux marques. De plus, certains membres de l’équipe sont bilingues, en français et en anglais, et offrent des conseils sur les marques de commerce, les questions de marque et le marketing en français.