Marc-André Bélanger

Associé
Norton Rose Fulbright Canada S.E.N.C.R.L., s.r.l.


Biography

Marc-André Bélanger, avocat en droit fiscal, conseille des clients dans le cadre de dossiers complexes portant sur des stratégies de planification fiscale, en lien notamment avec des réorganisations fiscales internes, des fusions et acquisitions nationales et transfrontalières, des financements publics ou privés ou la mise en place de régimes d'intéressement à l'intention des employés de sociétés fermées ou ouvertes. Il  conseille plusieurs clients au sujet de leur expansion à l'international, notamment par voie d'acquisitions ou de croissance interne. 

M. Bélanger est le conseiller juridique de confiance de plusieurs entrepreneurs canadiens actifs dans divers secteurs ainsi que des membres de leurs familles. Il les aide à mettre en œuvre les structures fiscales et familiales les mieux adaptées à leur situation particulière.  Connu pour son esprit entrepreneurial, il comprend bien la réalité de ses clients-entrepreneurs, avec qui il adore d'ailleurs échanger sur leurs défis et leurs projets et met à leur disposition son réseau de contacts. 

M. Bélanger représente des clients dans le cadre de négociations avec les autorités fiscales, notamment en ce qui a trait aux cotisations fiscales et aux décisions anticipées.

Au cours de sa carrière, il a été sollicité à maintes reprises pour présenter des exposés portant sur la fiscalité auprès d'organisations actives dans le milieu fiscal canadien.


Expérience professionnelle

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  • LL.M., fiscalité américaine, Faculté de droit de l'Université de New York, 2001
  • LL.M., fiscalité canadienne, Université de Montréal/HEC, 1999
  • LL.L., Université d'Ottawa, 1997
  • New York 2001
  • Québec 1999

M. Bélanger a agi en qualité de conseiller pour les clients suivants :

  • De nombreux entrepreneurs de divers secteurs d'activité, dans le cadre d'opérations de fusion et acquisition visant des ventes ou des acquisitions d'entreprises et relativement à leurs structures fiscales familiales
  • Une société du secteur de la technologie des semiconducteurs spécialisés et des matériaux de haute performance, dans le cadre de ses acquisitions réalisées à l'extérieur du Canada et de ses financements connexes
  • Des fonds d'investissement, dans le cadre de leur vente ou de l'acquisition de leurs sociétés de portefeuille dans le secteur manufacturier
  • Un fonds d'investissement, dans le cadre de la vente des actions d'une société canadienne du secteur de produits forestiers à une société ouverte canadienne
  • Une société technologique et ses actionnaires-fondateurs, dans le cadre de la vente de toutes les actions de la société à une société ouverte canadienne
  • Des syndicats de preneurs fermes ou des sociétés ouvertes émettrices, dans le cadre d'appels publics à l'épargne ou d'émission d'actions, de titres d'emprunt ou d'actions accréditives
  • La création et la mise en place de plusieurs fonds d'investissement, de capital de risque ou immobiliers, y compris l'optimisation fiscale pour les fondateurs de ces fonds
  • Une famille fortunée, dans le cadre de la vente de son portefeuille immobilier multirésidentiel de 1 500 unités
  • Une société et ses actionnaires, dans le cadre de la vente d'une entreprise technologique à un groupe multinational
  • Best Lawyers in Canada (2019-2021) – Reconnu comme l'un des meilleurs avocats en droit fiscal au Canada
  • Fondation canadienne de fiscalité
  • Association fiscale internationale
  • Association de la planification fiscale et financière (APFF)