Michel Bélanger-Roy

Avocat Norton Rose Fulbright Canada S.E.N.C.R.L., s.r.l.
Michel Bélanger-Roy

Michel Bélanger-Roy

Biography

Michel Bélanger-Roy, avocat en litiges à notre bureau de Montréal, s'occupe d’une grande variété de différends de nature commerciale, civile ainsi que de droit public et il plaide devant les tribunaux du Québec et les tribunaux d’arbitrage. Sa pratique porte notamment sur les domaines des contrats, du droit constitutionnel, des litiges entre actionnaires et des actions collectives. M. Bélanger-Roy intervient également dans le cadre de recours extraordinaires urgents, comme des injonctions et des ordonnances de type Anton Piller en matière de fraude commerciale et de concurrence déloyale.

M. Bélanger-Roy a reçu en 2023 le prix Prix pro bono - Rajpattie-Persaud de l’Association du Barreau canadien, division du Québec, pour son engagement à l’égard de litiges d’intérêt public visant à faire progresser le droit à l’égalité de communautés marginalisées et pour son engagement au sein de conseils d’administration d’organismes à but non lucratif.

Expérience professionnelle

Principaux mandats

Principaux mandats

M. Bélanger-Roy agit ou a récemment agi pour le compte des clients suivants :

Droit civil et commercial

  • Un distributeur de produits médicaux exerçant ses activités au Moyen-Orient et en Afrique du Nord, dans le cadre d'un arbitrage concernant la résiliation abusive d'un contrat de distribution.
  • Des actionnaires majoritaires et minoritaires, dans le cadre de différents recours en oppression devant les tribunaux du Québec et en arbitrage.
  • Plusieurs entreprises et particuliers, dans le cadre de recours portant sur des ordonnances de type Anton Piller en matière de fraude commerciale et de concurrence déloyale, en demande et en défense.
  • Un important fabricant québécois de cartes graphiques, dans le cadre d'une poursuite de 25 M$ relativement à la vente de matériel informatique.

Droit public

  • Jeunes Identités Créatives/Gender Creative Kids, intervenante dans le cadre d'une contestation constitutionnelle visant à faciliter l'accès des personnes trans, non binaires et intersexuées à des pièces d'identité officielles qui correspondent à leur identité.
  • La Coalition des familles LGBT+ et deux familles pluriparentales, demandeurs dans le cadre d'une contestation constitutionnelle visant à obtenir la reconnaissance légale des familles pluriparentales au Québec.

Reconnaissances professionnelles

Reconnaissances professionnelles

  • Prix pro bono - Rajpattie-Persaud de l'Association du Barreau canadien, Division du Québec (2023)
  • Best Lawyers: Ones to Watch in Canada – Litiges touchant les sociétés et litiges commerciaux (2023-2025); Droit administratif et droit public (2024-2025)
  • Concours de plaidoirie Laskin (2016) – 1er prix - meilleure faculté; 2e prix - meilleur duo de plaideurs; 4e prix - meilleurs mémoires
  • Université McGill – Palmarès du doyen (2015-2017); James A. Woods Scholarship in Civil Litigation (2016); Daniel Mettarlin Memorial Scholarship in Civil Law and Public Interest Advocacy (2016); Francine and Robert Wiseman International Human Rights Internship Award (2015); Schull Yang International Experience Award (2015)
  • Université du Québec à Montréal– Mention d'honneur pour l'excellence des résultats universitaires (2012); Bourse d'excellence René Malo (2011); Bourse d'excellence Cogeco (2010)

Formation

Formation

  • B.C.L./LL.B, avec mineure en sciences économiques, Université McGill, 2016
  • B.A. en communication (Stratégies de production culturelle et médiatique), Université du Québec à Montréal, 2012

Admissions

Admissions

  • Québec 2018

Publications

Publications

Associations et activités

Associations et activités

  • Association du Barreau canadien
  • La Société des plaideurs
  • Association du Jeune Barreau de Montréal
  • Orchestre de l'Agora
    • Président du conseil d'administration (2019 à ce jour)
  • Productions Fil d'or
    • Président du conseil d'administration (2018-2023)

Langues

Langues

  • Anglais
  • Français

Perspectives et nouvelles